Gouvernance d’entreprise

Fromageries Bel est une société anonyme à Conseil d’administration, cotée sur Euronext Paris. La société Unibel, contrôlée par les membres du Groupe familial Fiévet-Bel, en est l’actionnaire principal. Unibel est la holding animatrice du Groupe Bel et participe activement à la détermination de la stratégie du Groupe et à son contrôle. Le Groupe Bel désigne Fromageries Bel et ses filiales.

La Direction Générale

La Direction générale est assurée par Antoine Fiévet, qui assume les fonctions de Président du Conseil d’administration et de Directeur Général (depuis 2009), et Bruno Schoch, Directeur Général Délégué en charge des Affaires Financières, Juridiques et des Systèmes d’Information (depuis 2008).
Les fonctions de Président du Conseil d’administration et de Directeur général de la Société sont réunies, le cumul de ces fonctions étant apparu adapté au mode d’organisation et de fonctionnement de l’Entreprise et de nature à favoriser et rendre plus efficace la prise de décision et de responsabilité.
Antoine Fiévet et Bruno Schoch, ainsi qu’Hubert Mayet, Directeur général en charge des Activités Industrielles et Techniques se réunissent en Comité exécutif de façon hebdomadaire. Ils entérinent et ratifient les décisions, en s’appuyant notamment sur les recommandations faites par le Comité de direction, et pilotent la performance économique et l’exposition aux risques du Groupe.
Le Comité de direction est le lieu de coordination opérationnelle qui a en charge la bonne exécution des décisions stratégiques, des politiques métiers et l’atteinte des objectifs annuels et pluriannuels du Groupe. Il prépare les décisions de la Direction générale en formulant des recommandations sur l’optimisation de la performance opérationnelle et sur les politiques métiers. Le Comité de direction se réunit en présence du Président-Directeur Général, du Directeur Général Délégué et du Directeur général en charge des Activités Industrielles et Techniques.

Le Conseil d'Administration

La société Fromageries Bel est administrée par un Conseil d’administration. Dans le cadre de la stratégie arrêtée par Unibel, holding animatrice, le Conseil d’administration se prononce sur l’ensemble des décisions relatives aux grandes orientations stratégiques, économiques, sociales, sociétales, environnementales, financières et industrielles de la Société et veille à leur mise en œuvre par la Direction générale.

À l’issue de l’Assemblée générale mixte du 12 mai 2015, le Conseil d’administration compte 7 membres dont 4 administrateurs indépendants (*) au sens du Code MiddleNext, 2 femmes, un administrateur représentant les salariés, un administrateur de nationalité étrangère et un censeur.
La durée du mandat des administrateurs est fixée à quatre ans, renouvelables. Toutefois cette durée peut être exceptionnellement fixée à un, deux ou trois ans afin de permettre un renouvellement échelonné des mandats des administrateurs.
Au cours de l’année 2014, le Conseil d’administration s’est réuni cinq fois avec un taux de participation des administrateurs de 97,2% de ses membres.
Le Conseil d’administration, réuni le 29 juillet 2015, a désigné Thierry Billot, administrateur indépendant, en tant qu’Administrateur Référent. Le règlement intérieur du Conseil d’administration, modifié le 29 juillet 2015, fixe les conditions et modalités d’exercice des fonctions de l’Administrateur référent dont les missions principales seront d’assurer le bon fonctionnement des organes de gouvernance de la Société, d’assurer le lien avec la Direction générale et de s’assurer de la pertinence du traitement des questions de conflit d’intérêt.
Monsieur Thierry Billot a également pris la présidence du Comité de nominations et rémunérations et du Comité d’audit.

Les Comités Spécialisés

Le Conseil d’administration est assisté de deux comités spécialisés, qui, chacun dans leur domaine de compétence, émettent des propositions et des recommandations, sous l’autorité du Conseil d’administration :
– Le Comité d’Audit
– Le Comité des Nominations et des Rémunérations.
Les comités se réunissent de deux à quatre fois par an, et autant que nécessaire sur convocation de son Président ou à la demande du Président du Conseil d’administration.

Le Comité d’Audit a pour mission d’assister le Conseil d’Administration et assurer le suivi des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations financières et comptables.
Le Comité d’Audit compte trois membres, nommés par le Conseil d’administration parmi les administrateurs, à l’exclusion de ceux exerçant des fonctions de direction : Monsieur Thierry Billot, Président du Comité, Madame Fatine Layt et Monsieur James Lightburn, membres indépendants selon les critères d’indépendance définis par le Code de Gouvernance MiddleNext.
En 2014, il s’est réuni quatre fois et son taux de présence a été de 100%.

Le Comité des Nominations et des Rémunérations a pour missions principales de formuler des recommandations sur la sélection des administrateurs, le mode d’exercice de la direction générale, le fonctionnement du Conseil et son évaluation périodique, la fixation et la répartition de l’enveloppe des jetons de présence, l’ensemble des éléments composant la rémunération des dirigeants sociaux et la détermination des objectifs de performance entrant dans la détermination de la rémunération variable.
En outre, il conseille la direction générale sur la cohérence générale de la politique de rémunération des principaux cadres dirigeants et des membres du Comité de direction.
Le Comité des Nominations et des Rémunérations compte quatre membres, dont deux indépendants, nommés par le Conseil d’administration parmi ses membres : Monsieur Thierry Billot, Président du comité, Monsieur Luc Luyten et Messieurs Antoine Fiévet et James Lightburn.
Le Comité des Nominations et des Rémunérations s’est adjoint, depuis juin 2009, les compétences d’un expert extérieur spécialiste des systèmes de rémunération.
En 2014, il s’est réuni 5 fois et son taux de présence a été de 100%.